Pôle Patrimonial Professionnel

INTRODUCTION

La crise financière de 2008, de même que la baisse des taux d’intérêt depuis 2012, ont favorisé l’émergence de nouveaux produits d’épargne dits « alternatifs » ou « atypiques ».

La diversité de ces produits fait qu’il n’est pas aisé d’en donner une définition précise. A l’heure actuelle, la notion même de produit atypique n’est définie par aucun texte législatif ou réglementaire. La raison de cette absence de définition réside certainement dans la très grande hétérogénéité de ces produits. Il est en effet très difficile de prévoir une liste exhaustive de ces biens qui, d’une part, sont extrêmement diversifiés, et d’autre part ont vocation à évoluer avec le temps.

En l’absence de texte, l’on peut toutefois préciser qu’un produit dit alternatif ou atypique n’est pas un placement classique (au sens où il ne relève ni de l’immobilier traditionnel, ni des instruments financiers classique reposant sur les actions, obligations, livrets etc…)

Par nature, les placements alternatifs sont moins transparents et moins liquides. En contrepartie, ils sont censés offrir une source de diversification du risque, car ils sont réputés moins corrélés aux marchés ( c’est-à-dire aux classes d’actifs traditionnelles ).

Les intermédiaires mettent souvent en avant les gains importants attendus. Cependant, plusieurs scandales ont conduit le législateur à renforcer la réglementation en vigueur et à instituer un contrôle sur les entreprises proposant ce genre de produits. ( Voir Partie 2 )

La période actuelle est donc propice aux offres de placement dans ces produits d’investissement dits atypiques.

En effet, alors que les taux d’intérêt, et donc le rendement des placements liquides, restent très bas et que certains marchés traditionnels ont été perturbés par la crise, les épargnants sont logiquement tentés de se tourner vers d’autres types de placements, susceptibles d’offrir des rendements plus élevés et assis sur des actifs présentés comme tangibles, « palpables », et possédant, à leur sens, une valeur intrinsèque, comme c’est le cas par exemple d’une bouteille de vin ou d’une œuvre d’art .

La liste de ces « biens divers », dans lesquels les épargnants peuvent investir, directement ou indirectement, est donc longue et non exhaustive. A titre d’exemple, nous pouvons citer le vin, les forêts et bois exotiques, les terres agricoles, les œuvres d’art, les panneaux photovoltaïques, les métaux précieux, les manuscrits ou encore les diamants.

Afin de déterminer s’il est judicieux pour un conseiller en gestion de patrimoine – CGP – d’inciter ses clients à investir dans ce type de produits alternatifs, nous commencerons notre étude en déterminant les avantages que peut présenter l’investissement dans certains de ces produits ( Partie 1 ). Nous nous intéresserons ensuite aux mises en garde de l’autorité des marchés financiers – AMF – ainsi qu’au renforcement progressif de la réglementation concernant les intermédiaires en biens divers ( Partie 2 ). Enfin, pour mettre l’accent sur la vigilance que doivent avoir les professionnels avant de conseiller ce type de produits, nous préciserons quels sont les risques d’engagement de leur responsabilité civile professionnelle ( Partie 3 ).

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